Inscription des élèves

* Pour consulter notre avis public sur l’admission des élèves au préscolaire 2023-2024, veuillez cliquer sur l’hyperlien suivant : AVIS PUBLIC 

Pour tous les enfants qui auront 5 ans au 30 septembre 2023.

La période officielle des admissions pour le niveau préscolaire est du 23 janvier au 3 mars 2023 inclusivement.

Les admissions se feront uniquement sur rendez-vous. Pour prendre rendez-vous, veuillez utiliser l’hyperlien sur le site Web de l’école de votre secteur. La liste des écoles se trouve ci-dessous. Il sera possible de prendre rendez-vous à compter du 19 janvier 2023.

• Écoles primaires

Avant votre rendez-vous, vous pouvez aussi remplir le formulaire d’admission. Avant de le remplir, veuillez consulter les consignes en cliquant ici ; vous pourrez par la suite remplir le formulaire de demande d’admission et l'imprimer. Vous devrez l’apporter lors de votre rendez-vous, en plus des originaux des documents requis.

* Pour consulter notre avis public sur l’admission des élèves au préscolaire 2023-2024, veuillez cliquer sur l’hyperlien suivant : AVIS PUBLIC 

Conformément aux orientations ministérielles, ce volet s’adresse prioritairement à l’enfant qui aura 4 ans au 30 septembre 2023 et qui habite le territoire d’une école en milieu défavorisé, reconnue par le ministère de l’Éducation (MEQ). Les écoles qui offriront ce service en 2023-2024 sont les suivantes :

• École Jean-de-Brébeuf
• École Notre-Dame (Hull)
• École de la Vallée-des-Voyageurs
• École Saint-Paul (Hull)
• École Saint-Rédempteur
• École du Grand-Héron (036)*
• École au Cœur-des-Collines

* : À l’École du Grand-Héron, le niveau préscolaire 4 ans sera d’abord offert aux élèves provenant des milieux défavorisés.

Les demandes d’admission seront traitées selon l’ordre de priorité suivant :

1. Les élèves qui résident dans le bassin de population de l’une des écoles énumérées ci-dessus, à l’exception de l’École du Grand-Héron;
2. Les élèves du bassin de population de l’École du Parc-de-la-Montagne;
3. Les élèves du bassin de population de l’École Côte-du-Nord ou de École du Lac-des-Fées;
4. Les élèves du bassin de population de l’École primaire du Grand-Héron;
5. Les élèves d’un autre bassin de population (le transport ne sera pas fourni pour ces élèves).

Les demandes doivent se faire à l’école du bassin de population de l’élève.

Les places de niveau préscolaire 4 ans sont limitées. Selon les places disponibles, il est possible que l’élève fréquente une autre école que celle de son quartier.

1.  Certificat de naissance de l’enfant :
   • Pour l’enfant né au Québec: CERTIFICAT DE NAISSANCE GRAND FORMAT (original, incluant les noms et prénoms des parents). Vous pouvez vous le procurer sur le site : etatcivil.gouv.qc.ca .
   • Pour l’enfant né en Ontario: CERTIFICAT DE NAISSANCE, VERSION INTÉGRALE (original, incluant les noms et prénoms des parents). Vous pouvez vous le procurer sur le site : https://www.ontario.ca/fr/page/obtenir-ou-remplacer-un-certificat-de-naissance-de-lontario.
   • Pour l’enfant né au Canada (ailleurs qu’au Québec ou en Ontario): CERTIFICAT DE NAISSANCE DE LA PROVINCE OU DU TERRITOIRE VISÉ (original, incluant les noms et prénoms des parents).
   • Pour l’enfant né hors Canada: Preuve de filiation entre les parents et l’enfant (ex. certificat de naissance, traduit en français ou en anglais) et documents d’immigration Canada (si vous les avez).
2. Preuve de résidence sur le territoire du CSSPO :
   • Vous devez fournir une preuve de résidence sur le territoire du centre de services scolaire. Une facture d’un service public (Hydro-Québec, Gazifère, Bell, Vidéotron, etc.) offert sur le territoire du centre de services scolaire et les actes notariés (lettre officielle / assermentation) sont acceptés.
   • Exceptionnellement, un acte de vente notarié, une promesse d’achat (sans condition ou toutes conditions levées) et un bail sont acceptés comme preuve de résidence temporaire.
3. Preuve de résident du Québec ;
   • Carte d’assurance maladie du Québec de l’enfant ou
   • Permis de conduire du Québec ou
   • Preuve d’assurance habitation ou
   • Avis de cotisation de Revenu Québec ou
   • Relevé d’impôts fonciers RL-31
4. Documents d'immigration (s'il y a lieu); 
5. Le dernier bulletin scolaire de l'enfant ( si applicable).

Afin de pouvoir être admis, tous les documents requis doivent être présentés lors du rendez-vous. Si le dossier est incomplet, cela retardera l’admission de votre enfant.

• un enfant qui aura 5 ans après le 30 septembre pourrait être admis au niveau préscolaire 5 ans.
• un enfant qui aura 6 ans après le 30 septembre pourrait être admis au niveau primaire.

Veuillez communiquer avec la direction d’école de votre secteur de résidence afin de connaître la procédure.

Vous devez imprimer le formulaire, le remplir et le remettre au secrétariat de l’école que fréquente votre enfant durant l’année scolaire en cours; vous pouvez aussi obtenir un formulaire à cette école.

Les demandes de choix d’école peuvent être soumises avant le début de la prochaine année scolaire, à compter des dates suivantes :

Préscolaire : 23 janvier 2023

Primaire : 8 février 2023

Les demandes soumises après le début de la rentrée scolaire ne seront pas acceptées. Les demandes seront traitées à la mi-août.

Formulaire de demande de changement d’école 2023-2024 – Préscolaire et Primaire – cliquez ici

Secondaire : les demandes reçues entre le 14 et le 17 mars 2023 seront traitées à la fin du mois de mars 2023. Les demandes reçues entre le 14 et le 17 mars 2023 et qui n’ont pas été retenues ainsi que les demandes reçues après le 17 mars 2023 seront traitées au mois d’août 2023.

Pour les élèves qui fréquentent déjà une école secondaire, le formulaire doit être remis à l’école fréquentée par l’élève.

Pour les autres élèves, le formulaire doit être remis à l’école du bassin de population du lieu de résidence de l’élève.

Formulaire de demande de changement d’école 2023-2024 - Secondaire – cliquez ici

Aucune demande ne sera acceptée avant les dates indiquées ci-dessus.

• Pour connaître votre école de secteur, nous vous invitons à consulter la section Quelle est mon école de secteur?
• Vous devez téléphoner à l’école pour fixer un rendez-vous afin de procéder à l’inscription de l’élève et connaître les modalités.

Vous devez fournir les documents requis, décrits à la section précédente "Documents requis pour toute demande d'admission".

Les parents d’élèves dont le lieu de résidence se situe à l’extérieur du territoire du CSSPO et qui désirent que leur enfant fréquente une école de notre Centre de services scolaire doivent communiquer avec le service de l’organisation scolaire et du transport pour effectuer leur demande : service.sost@csspo.gouv.qc.ca ou 819-771-4548, poste 864723.

Ces demandes sont soumises à certains critères et selon les places disponibles dans les écoles.

Les élèves qui proviennent de l’extérieur du territoire du CSSPO ne sont pas admissibles au transport scolaire, conformément à la Politique en matière de transport scolaire. Les parents sont donc responsables du transport de leur enfant.