Assurance

Dans le cadre de la réalisation de sa mission éducative, le Centre de services scolaire des Portages-de-l’Outaouais (CSSPO) s’efforce de dispenser ses services dans un environnement le plus sain et le plus sécuritaire possible. À cet effet, il s’assure notamment que les espaces et les équipements mis à la disposition des élèves respectent les normes de sécurité et voit à la réparation du matériel défectueux. Malgré ces précautions, des accidents peuvent subvenir. Voici l’étendue de la police d’assurance responsabilité civile générale du CSSPO.

Le CSSPO détient une assurance responsabilité civile couvrant uniquement les accidents causés par ses biens, ses activités ou par les personnes qui œuvrent pour lui. En conséquence, la majorité des accidents fortuits survenant aux élèves ne sont pas couverts par cette police.

Le CSSPO ne détient aucune assurance-accident contre les accidents entraînant des dommages corporels ou matériels pour ses élèves, ou encore leurs parents sur les propriétés du CSSPO.


Si un élève se blesse ou subit des pertes matérielles lors d’une sortie ou une activité :

    L’ÉLÈVE POURRAIT ÊTRE COUVERT PAR L’ASSURANCE DU CSSPO SI :

  • Le CSSPO ou les personnes qui œuvrent pour lui ont commis une faute.

    L’ÉLÈVE NE SERA PAS COUVERT PAR L’ASSURANCE DU CSSPO SI :

  • Le CSSPO ou les personnes qui œuvrent pour lui n’ont commis aucune faute.

Afin d’éviter des dépenses à la suite d’un accident qu’un élève pourrait subir (par exemple lunette brisée, dent cassée, entorse ou foulure nécessitant des béquilles) ou lors d’un transport (par ambulance ou par taxi) de l’école au centre de santé, le CSSPO invite les parents à se prévaloir d’une police d’assurance accident personnelle à cet effet, car les frais occasionnés sont à la charge des parents ou de l’élève âgé de 18 ans et plus.

Pour toute information supplémentaire ou réclamation le cas échéant, vous pouvez communiquer avec la réception du Service du secrétariat général du CSSPO au 819 771-4548, poste 899000 ou par courriel au reception@cspo.qc.ca .

Veuillez noter que toute réclamation sera traitée au cas par cas en collaboration avec les assureurs du CSSPO.