Formulaires disponibles – Ressources humaines (RH)

Dans cette section, nous publions les formulaires du Service des ressources humaines qui peuvent être utiles à toutes et à tous.

Service des ressources humaines

1. Rapport médical d’invalidité – assurance salaire
2. Fiche de données individuelles
3. Accusé de réception de la Politique contre le harcèlement
4. Accusé de réception – code d’éthique pour tous les intervenants du CSSPO
5. Accusé de réception – politique et procédure concernant l’alcool, les drogues et les médicaments en milieu de travail
6. Identification – accès à l’égalité en emploi
7. Déclaration relative aux antécédents judiciaires
8. Rapport d’accident de travail
9. Formulaire de pré-qualification – services directs aux élèves
10. Formulaire de déclaration d’une plainte pour harcèlement
11. Formulaire – Demande de congé partiel sans traitement – Enseignants
12. Formulaire – Demande de mouvement volontaire – Enseignants