Formulaires disponibles RH

Formulaires disponibles – Ressources humaines (RH)

Dans cette section, nous publions les formulaires du Service des ressources humaines qui peuvent être utiles à toutes et à tous.

Service des ressources humaines

  1. Rapport médical d’invalidité – assurance salaire (version française)
  2. Rapport médical d’invalidité – assurance salaire (version anglaise)
  3. Fiche de données individuelles
  4. Accusé de réception de la Politique contre le harcèlement
  5. Accusé de réception – code d’éthique pour tous les intervenants du CSSPO
  6. Accusé de réception – politique et procédure concernant l’alcool, les drogues et les médicaments en milieu de travail
  7. Identification – accès à l’égalité en emploi
  8. Déclaration relative aux antécédents judiciaires
  9. Déclaration d’événement
  10. Formulaire de déclaration d’une plainte pour harcèlement
  11. Formulaire – Demande de congé partiel sans traitement – Enseignants
  12. Formulaire – Demande de mouvement volontaire – Enseignants