Formulaires disponibles – Ressources humaines (RH)
Dans cette section, nous publions les formulaires du Service des ressources humaines qui peuvent être utiles à toutes et à tous.
Service des ressources humaines
- Rapport médical d’invalidité – assurance salaire (version française)
- Rapport médical d’invalidité – assurance salaire (version anglaise)
- Fiche de données individuelles
- Accusé de réception de la Politique contre le harcèlement
- Accusé de réception – code d’éthique pour tous les intervenants du CSSPO
- Accusé de réception – politique et procédure concernant l’alcool, les drogues et les médicaments en milieu de travail
- Identification – accès à l’égalité en emploi
- Déclaration relative aux antécédents judiciaires
- Déclaration d’événement
- Formulaire de déclaration d’une plainte pour harcèlement
- Formulaire – Demande de congé partiel sans traitement – Enseignants
- Formulaire – Demande de mouvement volontaire – Enseignants
