Cette section est particulièrement réservée aux parents et au public qui désirent connaître les principales politiques ou les principaux règlements du centre de services scolaire. Vous y trouverez les politiques suivantes:
- Décrets d’établissement
- Délégation de certains pouvoirs et fonctions
- Politique pour contrer la violence
- Politique sur la langue française
- Politique – santé et alimentation
- Politique culturelle
- Politique d’utilisation des cours d’école
- Politique de révision
- Politique de consultation
- Code d’éthique – intervenants
- Directive d’utilisation des médias sociaux
- Politique de communication
- Politique de maintien ou fermeture d’école
- Politique des critères
- Politique – Service de garde
- Politique relative aux premiers soins et à la santé des élèves dans les établissements
- Politique en matière de transport scolaire
- Règles d’organisation du transport scolaire
- Règle de fonctionnement du conseil d’administration
- Politique sur les comités du conseil d’administration
- Politique – EHDAA
- Politique contre la discrimination, la violence et le harcèlement en milieu de travail
- Politique concernant l’alcool, les drogues et les médicaments en milieu de travail
- Frais exigés aux parents
- Frais de déplacement des membres
D’autres politiques se retrouvent dans la section Info-Parents concernant directement l’élève (ex. Service de garde, transport, etc.).
