Les comités permanents

 

Comités permanents du Conseil des commissaires pour l’année 2019-2020

Les comités permanents du Conseil relèvent entièrement du Conseil des commissaires. Ces comités sont créés par résolutions qui spécifient leur mandat et leur composition. Les nominations aux comités sont effectuées par résolution du Conseil des commissaires et leur mandat est d’une année. Chacun des comités est présidé par un commissaire ayant droit de vote et nommé par le Conseil des commissaires. Seuls les commissaires et les parents, membres du Comité, ont le droit de vote sur les comités. Les comités peuvent s’adjoindre n’importe quel commissaire intéressé à participer aux délibérations du Comité; ces derniers ne comptent pas dans la détermination du quorum, lequel est fixé à trois commissaires. N’importe quel commissaire peut assister à une assemblée d’un comité. Tous les commissaires reçoivent, à titre d’information, une copie de la convocation et l’ordre du jour de chacune des assemblées des comités permanents.

Le Conseil des commissaires doit approuver annuellement le plan de travail du comité présenté par son président au plus tard à la réunion du mois d’octobre. Le plan de travail couvrira normalement la période de l’année scolaire en cours. La personne assumant la président du Comité fera rapport au Conseil au moins une fois annuellement, normalement en juin. Elle présente au Conseil, au moment opportun, les projets de règlement ou de résolution pertinents à leur mandat.

Les membres du Comité se réunissent selon un calendrier établi et les séances ne sont pas publiques. À moins d’un empêchement majeur ou d’une raison valable, les comités permanents ciblent une soirée pour la tenue de leurs rencontres. Les membres doivent tenir au moins trois séances annuelles. Toutes les résolutions ou recommandations doivent être présentées au Conseil des commissaires ou à l’instance désignée par la délégation de pouvoirs.

Comité de l’organisation scolaire et du transport (2019-2020)

Membres

  • M. Frédéric Barbeau,président du comité
  • M. Alain Gauthier, vice-président du comité
  • M. Mario Crevier, président de la CSPO
  • Mme Nathalie Villeneuve, commissaire
  • M. Gilbert Couture, commissaire
  • M. Pierre Leduc, commissaire
  • M. Serge Lafortune, commissaire
  • M. Antoine Gomis, commissaire représentant du Comité de parents
  • Mme Chantale Lamoureux, commissaire parent ( EHDAA)
  • M. Stéphane Lacasse, directeur général adjoint et directeur su Service des ressources éducatives
  • M. Benoit Prud’homme, directeur adjoint du Service de l’organisation scolaire et du transport
  • Mme Janick Paquin, directrice de l’École du Parc-de-la-Montagne (membre primaire)
  • Mme Kim Anne De Champlain, directrice de l’École Côte-de-Nord (membre primaire)
  • Mme Mylène Mercier, directrice de l’École Jean-de-Brébeuf (substitut)
  • Mme Danièle Bolduc, directrice à l’École de l’Amérique-Française (membre secondaire)
  • M. Adam Gagnon, directeur à l’École secondaire des Lacs ( substitut)
  1. Procéder à l’analyse de toute donnée ou variable pouvant influencer la planification de la CSPO, notamment, les prévisions de clientèle et de leurs besoins, le parc immobilier et le plan d’utilisation des immeubles.
  2. Revoir la vocation de nos établissements scolaires et le redéploiement des services et des clientèles.
  3. S’assurer de la cohérence et de l’applicabilité de la Politique et du Règlement en matière de transport scolaire.
  4. Procéder à l’étude et aux recommandations visant la mise en place des règles d’organisation du transport.
  5. Formuler les recommandations appropriées au Conseil des commissaires et au Comité exécutif.
  6. Recevoir du Conseil tout autre mandat relatif à l’organisation scolaire.

Composition

  • Des commissaires nommés par le Conseil
  • Un (1) parent désigné par le Comité de parents représentant le niveau secondaire et membre du Conseil d’établissement
  • Un (1) parent désigné par le Comité de parents représentant le niveau primaire et membre du Conseil d’établissement.
  • Deux (2) directrices ou deux (2) directeurs d’école primaire
  • Une (1) directrice ou un (1) directeur d’école secondaire
  • Une (1) représentante ou un (1) représentant du personnel enseignant
  • Une (1) représentante ou un (1) représentant du personnel professionnel
  • Une (1) représentante ou un (1) représentant du personnel de soutien
  • La directrice du Service de l’organisation scolaire et du transport
  • La régisseuse du Service du transport

Comité des services éducatifs (2019-2020)

 Membres

  • Mme Christiane Hallée, présidente du comité
  • Mme Chantale Lamoureux, vice présidente
  • M. Mario Crevier, président de la CSPO
  • M. Gilbert Couture, commissaire
  • M. Christian Goulet, commissaire
  • M. Serge Lafortune, commissaire
  • M. Frédéric Barbeau, commissaire
  • M. René Laprise, commissaire représentant du Comité de parents
  • M. Antoine Gomis, commissaire représentant du Comité de parents
  • Mme Anne DomPierre, commissaire représentante du Comité de parent
  • Mme Chantale Lamoureux, commissaire représentante du Comité de parents
  • Mme Nadine Peterson, directrice générale
  • M. Stéphane Lacasse, directeur adjoint et directeur du Service des ressources éducatives
  • Mme Josée Henley, directrice de l’École du Grand-Boisé (membre primaire)
  • Mme Marie-Elen Pelletier, directrice de l’École des Deux-Ruisseaux (membre primaire – substitut)
  • Mme Inji Kamel, directrice adjointe de l’École secondaire de l’Île (membre secondaire)
  • M. Danièle bolduc, directrice à l’École de l’Amérique-Française (membre secondaire – substitut)
  • Mme Nadia Corneau, directrice CÉAPO (membre FGA/FP)
  • M. Marc Gauvreau, directeur CÉAPO (substitut)

Mandat

  1. Établir et présenter le discours pédagogique de la Commission scolaire en regard des services éducatifs à rendre aux élèves jeunes et adultes.
  2. Étudier tout projet de politique et de règlement touchant cette clientèle en vue de formuler les recommandations appropriées au Conseil des commissaires.
  3. Assurer le lien et les relations harmonieuses avec, entre autres: les municipalités dont les territoires recoupent celui de la CSPO, les organismes du réseau de la santé et des services sociaux, le secteur privé, partenaire de la CSPO et les autres instances du réseau de l’éducation.
  4. Procéder à l’analyse de toute donnée pouvant influencer ou nécessiter la collaboration de l’un ou l’autre organisme.
  5. Formuler toutes les recommandations appropriées au Conseil des commissaires.

Composition

  • Des commissaires nommés par le Conseil
  • Un (1) parent désigné par le Comité de parents représentant le niveau secondaire et membre du Conseil d’établissement
  • Un (1) parent désigné par le Comité de parents représentant le niveau primaire et membre du Conseil d’établissement.
  • Une (1) directrice ou un (1) directeur d’école primaire
  • Une (1) directrice ou un (1) directeur d’école secondaire
  • Une (1) directrice ou un (1) directeur de centre
  • Une (1) représentante ou un (1) représentant du personnel enseignant
  • Une (1) représentante ou un (1) représentant du personnel professionnel
  • Une (1) représentante ou un (1) représentant du personnel de soutien
  • La directrice du Service des ressources éducatives
  • La directrice du Service de l’éducation des adultes – formation professionnelle et générale